Ministère de la Sécurité publique


05/22/2019

Histoire de tavernes...

Dans la foulée de notre série de capsules visant à raconter l’histoire de la Régie, nous vous en proposons une retraçant certains faits saillants des tavernes au Québec. Bonne lecture!


05/10/2019

60 jours alloués aux titulaires de permis d’alcool pour le paiement des droits annuels et délai dans l’encaissement des paiements reçus

À la suite de la mise en service du nouveau système informatique de délivrance des permis d’alcool, nous avons du retard dans l’envoi des avis de paiement des droits annuels.

Les droits annuels doivent normalement être acquittés au moins 30 jours avant l’échéance du permis. Pour n’engendrer aucune conséquence défavorable aux titulaires concernés, nous vous permettons d’effectuer votre paiement dans les 60 jours de la date d’envoi de l’avis de paiement des droits annuels que nous vous adressons, le cachet de la poste faisant foi.

Notons qu’il y a aussi un certain délai dans l’encaissement des paiements reçus. Bien sûr, nous comptons régler la situation d’ici les prochaines semaines pour ne causer aucun préjudice aux titulaires concernés.

Merci de votre compréhension.


04/23/2019

Traitement des demandes de licence de bingo et de tirage au bureau de la Régie à Montréal

La Régie désire rappeler que toute demande de licence de bingo ou de tirage de même que toute correspondance (rapport, registre, certificat de l’imprimeur, etc.) concernant ces secteurs d’activité doivent être postées ou déposées au bureau de Montréal :

1, rue Notre-Dame Est, bureau 9.01
Montréal (Québec)  H2Y 1B6


04/10/2019

Les sports de combat professionnels au Québec : au-delà du ring

Toujours dans l’esprit du 25e anniversaire de la Régie, cette nouvelle capsule vous offre une incursion rapide dans l’univers des sports de combat professionnels, l’un de nos secteurs d’activité. Bonne lecture!


03/29/2019

Nouvelle tarification en vigueur à compter du 1er avril 2019

Les tarifs applicables pour la délivrance de divers permis, autorisations et licences sont indexés à compter du 1er avril de chaque année. Voyez les frais et droits payables en vigueur à compter du 1er avril 2019 en matière de :


03/29/2019

Prix minimums de la bière

Les prix minimums de la bière vendue par un titulaire de permis d’épicerie sont ajustés au 1er avril de chaque année selon l’évolution de l’indice des prix à la consommation pour le Canada au cours de l’année précédente. Consultez le document suivant pour connaître les prix minimums en vigueur à compter du 1er avril 2019 selon les formats les plus courants : Prix minimums de la bière - 1er avril 2019  (95 Ko)


01/10/2019

Rappel aux titulaires de permis d'épicerie concernant l'acquisition de boissons alcooliques

La Régie désire rappeler aux titulaires de permis d’épicerie leurs obligations lorsqu’ils se procurent des boissons alcooliques de même que les sanctions en cas d’acquisition non conforme. Vous êtes invités à consulter le communiqué suivant :


11/29/2018

C'est un départ!

La diffusion de nos capsules visant à raconter l’histoire de la Régie se poursuit. Cette fois-ci, nous vous en proposons une qui vous permettra de faire un petit tour de piste dans l’univers des courses de chevaux au Québec. Bonne lecture!


09/07/2018

Bingo!

Dans la foulée de notre série de capsules visant à raconter l'histoire de la Régie, nous vous en proposons une retraçant les origines d'un jeu de hasard bien populaire : le bingo. Bonne lecture!


08/02/2018

La Régie se raconte

Pour continuer à souligner les 25 ans de la Régie, nous vous proposons des capsules historiques. Voici la première La Régie en chiffres. Bonne lecture!


Gouvernement du Québec