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Régie des alcools, des courses et des jeux

 

Registres publics

La Régie rend publics les registres des licences et permis en vigueur, ou des titulaires concernés, dans les différents secteurs d’activité où elle accomplit sa mission. Dans le secteur des jeux, certaines demandes de licence ainsi que les avis de concours publicitaires sont également diffusés.

Ces registres sont disponibles sur le site de Données Québec, en format CSV ou JSON, et sont mis à jour le 17e jour de chaque mois à l’exception du Registre des titulaires de permis de détaillant d’alcool en vigueur, qui l’est tous les lundis.

Les registres publics par secteurs d’activité

Alcool

Détaillants
Dans ce registre sont consignés les titulaires d’un permis de bar, de restaurant, de centre de vinification et de brassage, d’épicerie ou de vendeur de cidre et les titulaires d’un permis accessoire.

Registre des titulaires de permis de détaillant d’alcool en vigueur

Fabricants
Ce registre présente les titulaires d’un permis autorisant la fabrication de boissons alcooliques, soit les titulaires d’un permis industriel (brasseurs, distributeurs de bière, fabricants de cidre, fabricants de vin et distillateurs), les titulaires d’un permis de production artisanale (de vin, de cidre, d’hydromel, de mistelle, de boisson alcoolique à base d’érable, de petits fruits ou de rhubarbe, de liqueur, d’alcools ou de spiritueux) et les titulaires d’un permis de producteur artisanal de bière, ainsi que les titulaires d’un permis d’entrepôt.

Registre des titulaires de permis de fabricant d’alcool en vigueur

Courses de chevaux

Ce registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux, de salle de paris, de piste de courses (amateur ou professionnelle) ou de courses (amateurs ou professionnelles)

Registre des titulaires de licence relative aux courses de chevaux en vigueur

Jeux

Appareils d’amusement
Dans ce registre sont consignés les titulaires d’une licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et les personnes ayant demandé une licence dans l’année en cours.

Registre des titulaires de licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et des demandeurs

Bingo
Ce registre présente les titulaires d’une licence de bingo en salle avec ou sans gestionnaire, de gestionnaire de salle, de bingo récréatif, de bingo-média ou de fournisseur en bingo.

Registre des titulaires de licence de bingo en vigueur

Concours publicitaires
Ce registre présente les concours publicitaires encadrés par la Régie dont la date limite de participation n’est pas encore atteinte (au moment de la mise à jour du Registre).

Registre des avis de concours publicitaires en vigueur

Tirages et autres systèmes de loterie
Ce registre présente les organismes de charité ou religieux titulaires d’une licence autorisant les activités de tirage ou de tirage moitié-moitié.

Registre des titulaires de licence de tirage en vigueur