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Régie des alcools, des courses et des jeux

 

Courses de chevaux

Prenez connaissance des modalités mises en place relativement à l'obtention et au renouvellement d'une licence permettant d’exercer une activité ou une fonction relative aux courses de chevaux dans le contexte de la pandémie de COVID-19.

Licences pour exercer une activité liée aux courses de chevaux

CodeFormulaireDescription

RACJ-5001

Demande de licence relative aux courses de chevaux

Doit être utilisé par une personne physique qui désire obtenir ou renouveler une licence lui permettant d'exercer une fonction relative aux courses de chevaux.

RACJ-5021

Demande de licence de propriétaire de chevaux - Personne morale

Doit être rempli par toute personne morale propriétaire de chevaux.

RACJ-5070

Demande d'enregistrement d'un nom d'écurie

Doit être utilisé par tout titulaire de licence de propriétaire de cheval qui désire enregistrer son cheval sous le nom d'une écurie.

RACJ-5079

Demande de duplicata pour une licence relative aux courses de chevaux ou certificat d'enregistrement

Doit être utilisé pour tout titulaire de licence relative aux courses de chevaux ou d'un certificat d'enregistrement afin d'obtenir une copie de la licence ou du certificat en vigueur.

Enregistrement d'étalons

CodeFormulaireDescription

RACJ-5074

Demande d'enregistrement d'un étalon pour la saison de monte

Doit être utilisé par toute personne considérée résidante selon les Règles sur l'élevage du cheval de course du Québec de race Standardbred et qui désire enregistrer un étalon pour une saison de monte.

RACJ-5055

Note au demandeur

S'adresse aux propriétaires ou aux locataires qui ont enregistré un étalon, au moins durant l'une des 2 dernières années.

RACJ-5076-2020

Rapport de saillie 2020

Doit être rempli par le propriétaire, l'agent autorisé ou le locataire de tout étalon enregistré pour la saison de monte en cours.

RACJ-5076

Rapport de saillie 2021

Doit être rempli par le propriétaire, l'agent autorisé ou le locataire de tout étalon enregistré pour la saison de monte en cours.

RACJ-5056

Guide relatif à la demande d'enregistrement d'un étalon et au rapport de saillie

Fournit des renseignements utiles pour remplir la Demande d'enregistrement d'un étalon pour la saison de monte et le Rapport de saillie.

Réclamations

CodeFormulaireDescription

RACJ-5073

Autorisation d'inscrire un cheval à une course à réclamer

Doit être rempli et signé par le propriétaire du cheval ou par l'agent de ce propriétaire et doit être remis au secrétaire des courses avant l'heure de fermeture des inscriptions.