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Régie des alcools, des courses et des jeux

 

Licences pour exercer une activité liée aux courses de chevaux

CodeFormulaireDescription

RACJ-5001

Demande de licence relative aux courses de chevaux

Doit être utilisé par une personne physique qui désire obtenir ou renouveler une licence lui permettant d'exercer une fonction relative aux courses de chevaux.

RACJ-5021

Demande de licence de propriétaire de chevaux - Personne morale

Doit être rempli par toute personne morale propriétaire de chevaux.

RACJ-5070

Demande d'enregistrement d'un nom d'écurie

Doit être utilisé par tout titulaire de licence de propriétaire de cheval qui désire enregistrer son cheval sous le nom d'une écurie.

RACJ-5079

Demande de duplicata pour une licence relative aux courses de chevaux ou certificat d'enregistrement

Doit être utilisé pour tout titulaire de licence relative aux courses de chevaux ou d'un certificat d'enregistrement afin d'obtenir une copie de la licence ou du certificat en vigueur.