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Régie des alcools, des courses et des jeux

 

Permis d'organisateur - Aide-mémoire des documents à produire

Ce document est mis à la disposition de chaque titulaire de permis annuel d'organisateur qui demande un permis d'organisateur valable pour une manifestation sportive afin de l'aider à effectuer le suivi des documents à produire. Il s'agit d'un outil de travail qui n'a pas à être transmis à la Régie.

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