Régie des alcools, des courses et des jeux
Nous joindre
Changements législatifs
Secteurs d'activité
Formulaires et publications
Fonction juridictionnelle
Communications
Changements législatifs
Secteurs d'activité
Formulaires et publications
Fonction juridictionnelle
Communications
La Régie
Sondage de satisfaction
Accueil
> Plan du site
Plan du site
Accueil
Changements législatifs
Changements législatifs
Moderniser le régime des permis d'alcool
Titulaire d'un permis de détaillant de boissons alcooliques
Bar
Bar avec particularités (théâtre, amphithéâtre, centre sportif, etc.)
Club
Détaillant de matières premières et d'équipements
Épicerie
Grossiste de matières premières et d'équipements
Parc olympique
Restaurant pour servir
Restaurant pour vendre
Terre des hommes
Vendeur de cidre
Titulaire d'un permis de fabricant de boissons alcooliques
Brasseur (industriel)
Coopérative de producteurs artisans
Distillateur (industriel)
Distributeur de bière (industriel)
Entrepôt (industriel)
Fabricant de cidre (industriel)
Fabricant de vin (industriel)
Production artisanale
Producteur artisanal de bière
Organisateur d'activités (permis de réunion)
Autre commerçant (permis accessoire)
Secteurs d'activité
Alcool
Courses de chevaux
Jeux
Sports de combat professionnels
Formulaires et publications
Formulaires
Alcool
Détaillants
Fabricants
Réunions
Appareils d'amusement
Demande de licence d'exploitant d'appareils d'amusement
Avis de modification en matière d'appareils d'amusement
Demande de duplicata de permis, de licence ou de vignette
Appareils de loterie vidéo
Demande de duplicata de permis, de licence ou de vignette
Bingo
Concours publicitaires
Avis de tenue d'un concours publicitaire
Rapport concernant un concours publicitaire
Courses de chevaux
Sports de combat
Demande concernant les permis relatifs aux sports de combat
Examen médical
Examen médical (CT scan)
Historique médical de l'athlète
Demande de permis d'organisateur valable pour une manifestation sportive
Permis d'organisateur - Aide-mémoire des documents à produire
Boxe-Kickboxing - Rapport sur les droits exigibles attribuables à la vente de billets
Boxe mixte - Rapport sur les droits exigibles attribuables à la vente de billets
Tirages et autres systèmes de loterie
Prépublication de formulaires
Publications
Frais et droits payables
Secteur alcool
Détaillants
Fabricants
Réunions
Courses de chevaux
Secteur jeux
Appareils d'amusement
Appareils de loterie vidéo
Bingo
Concours publicitaires
Tirages
Sports de combat professionnels
Alcool
Jeux
La fonction juridictionnelle
La Régie
Plan d'action à l'égard des personnes handicapées
Plan d'action de développement durable
Politique d'acquisition écoresponsable
Répertoire des programmes et services du gouvernement du Québec
Fonction juridictionnelle
Tribunal numérique
Aide au participant
Calendrier des audiences
Cadre d'application de la médiation
Cadre d'application de la conférence préparatoire
Décisions des régisseurs
Formulaires
Comparution
Publications
Communications
Messages aux titulaires de permis et licences
Communiqués de presse
Nouvelles
Services aux médias
La Régie
Mission
Déclaration de service aux citoyens
Organigramme
Publications
Lois et règlements
Carrières
Nous joindre
Accès à l'information
Vous cherchez un document?
Comment formuler une demande d'accès à un document?
À qui devez-vous vous adresser?
Quel est le délai de traitement d'une demande?
Diffusion de documents
Registres publics
Données Québec
Demander un permis ou une licence
Service en ligne
FAQ
Alcool
Détaillants
Fabricants
Réunions
Courses de chevaux
Jeux
Appareils d'amusement
Appareils de loterie vidéo
Bingo
Concours publicitaires
Tirages et autres systèmes de loterie
Sports de combat
Tribunal (fonction juridictionnelle)
Général
Nous joindre
Demandes de renseignements et commentaires
Plaintes et dénonciations
Coordonnées à utiliser pour nous transmettre des documents ou nous joindre
Appareils d'amusement
Bingo
Concours publicitaires
Courses de chevaux
Messages publicitaires sur les boissons alcooliques
Permis d'alcool (détaillants)
Permis de fabricant de boissons alcooliques
Permis de réunion
Sports de combat professionnels
Tirages et autres systèmes de loterie
Tribunal
Jours fériés
Appréciation du service reçu
Recherche
Politique de confidentialité
Accessibilité
À propos de ce site
Plan du site
Accès à l'information
Calendrier des audiences
Demander un permis ou une licence
FAQ
Frais et droits payables
Lois et règlements
Registres publics
Accessibilité |
Carrières |
Confidentialité |
Diffusion de documents |
Plan du site |
À propos de ce site
© Gouvernement du Québec, 1996-2019
