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Formulaires relatifs à la licence de palefrenier
Nous privilégions une prestation de services par voie électronique et vous remercions de nous transmettre vos demandes de licences relatives aux courses de chevaux par courriel. Toutefois, vous pouvez aussi les envoyer par la poste à notre bureau de Montréal ou les déposer dans la boîte prévue à cet effet à l’entrée de l’un de nos bureaux.
Accessibilité 
Il est possible que certains de nos formulaires présentent un obstacle à l'accessibilité des personnes handicapées. Si vous éprouvez des difficultés, vous pouvez demander une version accessible.
Voici l’ensemble des documents à consulter, à remplir ou à fournir pour toute demande visant à obtenir ou modifier la licence suivante :
Licence de palefrenier
5001 — Demande de licence relative aux courses de chevaux
Ce formulaire doit être utilisé par une personne physique qui désire obtenir ou renouveler une licence lui permettant d'exercer une fonction relative aux courses de chevaux. La Régie doit avoir reçu la demande dans les jours ouvrables précédant le premier programme de courses auquel le demandeur participe. Pour une demande de renouvellement de licence, il est toutefois préférable que la demande soit faite dès le mois d’anniversaire de naissance du demandeur.
5220 — Consentement du titulaire de l'autorité parentale à l'égard d'un demandeur de moins de 14 ans d'une licence relative aux courses de chevaux
Ce formulaire doit être rempli par le parent ou le tuteur d’un demandeur de moins de 14 ans afin de donner son consentement à l’obtention d’une licence relative aux courses de chevaux.
Ce formulaire doit être rempli par toute personne qui désire être inscrite au programme de certification.
5210 — Résolution concernant la demande de licence relative aux courses de chevaux
Ce document peut faire office de résolution selon laquelle un représentant auprès de la Régie est désigné.
Une telle résolution doit en effet être signée par un membre du conseil d'administration à la suite de la tenue d'une assemblée et jointe à la demande de licence relative aux courses de chevaux.
Dernière mise à jour : 30 décembre 2025
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